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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO
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Qualité Viande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualité Viande
SPANGHERO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3893314
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
Qualité Viande de SPANGHERO

Présentation de la marque Qualité Viande

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité Viande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANGHERO domicilié(e) ZI d'En Tourre - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Qualité Viande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Viande est expirée depuis le 31 janvier 2022.

SPANGHERO a également déposé les autres marques suivantes : Les Viandes de Nos Régions , Spanghero, pilier du Goût! , LES SAVEURS DES TERROIRS , GENISSE SAVEURS DES PAYS D OC , Maison SPANGHERO depuis 1970 , PORC SAVEURS DES PAYS D OC , BISTROT ECO , Cassoulet Grand Cru , Les Marmitons , BARQUETTE COCOTTE


SPANGHERO SAS, Société par actions simplifiée - ZI d'En Tourre - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 721950046


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627428 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644504 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage ;

Viande ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; extraits de viande ; gelées comestibles ; gelées de viande ; jambon ; moelle à usage alimentaire ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; poisson ; crustacés (non vivants) ; plats préparés et cuisinés à base de de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits, de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; en-cas à base de viande, de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, d'extraits de viande, de fruits ou de légumes, de poisson ou de produits de la mer ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; jus végétaux pour la cuisine ; pâtés ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; arachides préparées ; chips [pommes de terre] ; fruits confits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; marmelades ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; saindoux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias ; cantine ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.